Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAYAN
SANOSSIAN Léon

Numéro de dépôt :
1011086
Date de dépôt :
11/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAYAN

Déposée le 11 mars 1977 par SANOSSIAN Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAYAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANOSSIAN Léon, domicilié(e) 45, rue du Général-Delestraint 75016 Paris. - France.

La marque SAYAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SAYAN est expirée depuis le 11 mars 1987.

SANOSSIAN Léon a également déposé les autres marques suivantes : THERMOPROOF , LEVON , (Marque figurative) , LÈVON


SANOSSIAN Léon - 45, rue du Général-Delestraint 75016 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Disques phonographiques.Edition de disques phonographiques et organisation de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.